Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O61 LE CERCLE DES ORNAIS DE PARIS
DEPARTEMENT DE L'ORNE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3895582
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2022
O61 LE CERCLE DES ORNAIS DE PARIS de DEPARTEMENT DE L\'ORNE

Présentation de la marque O61 LE CERCLE DES ORNAIS DE PARIS

Déposée le 9 février 2012 par DEPARTEMENT DE L'ORNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O61 LE CERCLE DES ORNAIS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ORNETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 27 Boulevard de Strasbourg - 61000 - ALENÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 100 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque O61 LE CERCLE DES ORNAIS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O61 LE CERCLE DES ORNAIS DE PARIS est expirée depuis le 9 février 2022.

DEPARTEMENT DE L'ORNE a également déposé les autres marques suivantes : ORNELINK , STAR TECH 61 SCHOOL , STARTECH NORMANDY , Orne LE DEPARTEMENT , L'ORNE , ORNE METROPOLE , STAR TECH61 , LES ELLES DE L ORNE COURIR POUR PREVENIR , orne ACHATS.fr , L'ORNE


DEPARTEMENT DE L'ORNE, Collectivité Territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT, 27 Boulevard de Strasbourg - 61000 - ALENÇON - France - SIREN 226100014


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants et décalcomanies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;

Services de publicité et de promotion dans le domaine du divertissement, culturel, politique et sportif ; services de relations publiques ; aides et conseils en matière de publicité et de promotion, de marketing et de communication d'entreprises dans le secteur du divertissement, culturel, politique et sportif ; organisation d'évènements, d'expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le domaine du divertissement, culturel, politique et sportif ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire et promotionnel (prospectus, catalogues, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives, culturelles et politiques ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs, services de loisir ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et ; numériques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou politiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non a buts éducatifs ou de divertissement ; production, montage de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) autres qu'à buts publicitaires ; services d'édition de programmes multimédias autres qu'à buts publicitaires (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services de reporters, reportages photographiques. Services de club (éducation, culturel, sportif, politique ou de divertissement).